Bazeilles
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<< avril 2017 >>




Ecole
(Scolarisation 2017) 


 


 
Contexte règlentaire :
     L'école primaire regroupe l'école maternelle (de la Petite à la Grande Section) et l'école élémentaire (du CP au CM2). Elle correspond aux 2 premiers cycles d'enseignement, le cycle des apprentissages premiers et celui des apprentissages fondamentaux (qui s'achève en 6e). 

     L'inscription d'un enfant à l'école maternelle n'est pas obligatoire. Néanmoins, les parents qui le souhaitent peuvent l'inscrire dès ses 3 ans.

  • L’admission : une compétence du Directeur d’école (en fonction des places disponibles)
  • L’inscription : une compétence du Maire

     Les enfants sont scolarisés en maternelle jusqu'à la rentrée scolaire de l'année civile au cours de laquelle ils atteignent l'âge de 6 ans, âge de la scolarité obligatoire

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Situation actuelle (et ce jusqu'en juillet 2017) :
     Les enfants de Rubécourt-et-Lamécourt sont scolarisés majoritairement à DOUZY et sont transportés par leurs propres moyens. 


     Les enfants de Villers-Cernay sont scolarisés majoritairement à GIVONNE. Il existe un transport par autocar (Ligne de la Communauté d’Agglomération d’Ardenne Métropole) et un accompagnant est pris en charge par la commune de Villers-Cernay. 


     Les enfants de Bazeilles sont scolarisés à l’école de BAZEILLES (maternelle et élémentaire).
L’école est ouverte du lundi au vendredi et les horaires de classe pour tous les enfants sont les suivants :
les lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi matins de 8h30 à 11h30
les lundi, mardi, jeudi et vendredi après midi de 13h30 à 15h45 

 
Des activités périscolaires (NAP) facultatives gratuites sont proposées aux enfants les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 15h45 à 16h30. 
Ce temps est financé et organisé par la commune. Il est proposé des activités éducatives, culturelles, sportives en lien avec le Programme Educatif Territorial (PEDT) validé par l’Inspecteur d’Académie et le Préfet. 

 
Une garderie est proposée chaque jour le matin (à partir de 7h30) et le soir (jusqu’à 18h30) à l'école maternelle, sauf le mercredi midi (jusqu’à 12h30 à la BCD de l’école élémentaire).
Inscription pour le soir et le mercredi : 
   . soit en remplissant les tableaux de présences affichés devant les salles de classe de l’école maternelle, 

   . soit par le biais de coupon-réponses,  
   . soit directement par téléphone au 06 78 50 43 56.
Aucune inscription n’est nécessaire pour le matin.
Tarif et facturation :  1,55 € de l'heure 
Toute heure commencée est due, tout dépassement d'horaire est facturé. La facturation sera établie à terme échu trimestriellement à la vue des fiches d’inscriptions et de présences. La facture sera adressée aux familles par le Trésor Public. 
Une réduction est accordée sur la facturation établie pour une même famille, à hauteur de :
- 10% pour 2 enfants,      - 20% pour 3 enfants,      - 30% pour 4 enfants et plus.  

La cantine : la restauration pour le déjeuner est proposée en lien avec le Lycée de Bazeilles (Convention signée).
Inscription : 
. soit en remplissant les tableaux de présences affichés devant les salles de classe de l’école maternelle,
. soit par le biais de coupon-réponses, 
. soit directement par téléphone au 06 78 50 43 56.
Tarifs :  
3,55 € le repas en forfait 1, 2, 3 ou 4 jours par semaine 

4,60 € le repas occasionnel 
Une réduction est accordée sur la facturation établie pour une même famille, à hauteur de :
- 10% pour 2 enfants,      - 20% pour 3 enfants,      - 30% pour 4 enfants et plus.
Choix du forfait :  Pour pouvoir prétendre à un tarif forfaitaire de 3,55 €, il est impératif que le jour choisi dans la semaine soit fixe.

Toute autre option sera considérée comme un repas occasionnel. 


A noter : Les activités périscolaires sont coordonnées par Madame Aurélie GOUT sous couvert de l’Adjoint délégué.

NB : La restauration scolaire à l'école primaire dépend de la commune mais n'est pas un service obligatoire. Quand elle est proposée, elle doit respecter certaines règles. Elle doit ainsi notamment garantir aux élèves un temps de repas d'au moins 30 minutes, une variété dans les menus et des portions adaptées à leur âge.

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Situation à venir (à partir de septembre 2017)
     A. Scolarisation des enfants
 
     A compter du 1er septembre 2017, les enfants, résidant sur le territoire de la Commune nouvelle de Bazeilles et qui doivent être scolarisés pour la première fois (maternelle et élémentaire), le seront à l’école de BAZEILLES leur école de secteur. Ils bénéficieront à ce titre de tous les services proposés actuellement à BAZEILLES. 
 
Des dérogations (Document à retirer à la mairie du lieu de résidence) à cette sectorisation sont possibles : 

  • Dans le cas où les enfants ont déjà démarré un cycle dans une autre école, la poursuite de leur scolarité dans cet établissement est possible jusqu’à la fin du cycle (demande de dérogation).
    Réponse de la commune de BAZEILLES : FAVORABLE 
  • Dans le cas où un enfant entre à l’école pour la première fois et souhaite rejoindre un frère et/ou une sœur déjà inscrit(e-s) à l’école de Douzy ou à l’école de Givonne, la scolarité dans cet établissement est possible (demande de dérogation).
    Réponse de la commune de BAZEILLES : FAVORABLE 

  • Toute autre demande de dérogation reste possible mais :
    Réponse de la commune de BAZEILLES : DÉFAVORABLE

NB : La commune de résidence est celle où résident les personnes responsables de l’enfant.  

 
     B. Transport des enfants
 
Maintien de la ligne Villers-Cernay-Givonne (jusqu’en 2020). 
 
Mise en place d’une ligne de transport Villers-Cernay/Rubécourt-et-Lamécourt/Bazeilles le matin et Bazeilles/Rubécourt-et-Lamécourt/Villers-Cernay le soir.  Les horaires en cours d’ajustements vous seront communiqués dans les prochaines semaines. 
 


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