» Accueil » Mentions légales

Mentions légales

........................................................................................................................................

   

•  Informations sur le responsable de publication 

Ce site est édité par la société LA MAIRIE DE BAZEILLES
Responsable de la publication : M. le Maire Francis BONNE
La conception éditoriale et le suivi du site sont réalisés par des équipes de  LA MAIRE DE BAZEILLES. Pour plus d’informations sur les choix éditoriaux, consultez-nous. 

 

•  Propriété  intellectuelle 

Le site ainsi que tous les éléments le composant et, notamment, les textes, les images fixes ou animées, les compositions sonores , la charte graphique et les bases de données etc. sont la propriété exclusive de leurs auteurs et sont protégés au titre des dispositions du code de la propriété intellectuelle. 

En conséquence toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site, toute extraction de la base de données par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de LA MAIRIE DE BAZEILLES est interdite. Il en est de même des bases de données accessibles sur le site http://www.bazeilles.fr/ qui sont également protégées. 

La méconnaissance de ces dispositions constituerait une contrefaçon punissable selon les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et du Code pénal. Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont déposés. Leur reproduction totale ou partielle, effectuée à partir des éléments du site, est prohibée. 

 

• Conditions d'utilisation du site 

Les informations contenues dans ce site sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. LA MAIRIE DE BAZEILLES ne peut être tenue responsable du contenu erroné des informations qui lui seraient transmises par des tiers. 

 

•  Traitement des données personnelles 

Vous trouverez ci-dessous les termes de notre engagement concernant le traitement des données personnelles. Ils ont pour but de vous informer sur la manière dont nous utilisons ces données et vous indiquent la façon de procéder si vous souhaitez y apporter une modification. Les données personnelles vous concernant proviennent de votre enregistrement volontaire pour recevoir des informations MAIRIE DE BAZEILLES. Ces informations ne sont jamais données à des tiers. Votre courriel ne nous sert qu’à vous diffuser des lettres d’information. Vous êtes libre, à tout moment, de ne plus recevoir la lettre d’information. L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de la navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas de l’identifier mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence d’un cookie et notamment de la refuser.

 

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée dite "informatique et libertés", l’utilisateur dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant. Ce droit s’exerce par courrier à l'adresse suivante : 

 

MAIRIE DE BAZEILLES - Place de la République - 08140 BAZEILLES
Téléphone : 03 24 27 19 12 - Télécopie : 03 24 27 87 45

 

 

 

•  Informations techniques 

Toutes les applications Internet et la charte graphique de ce site ont été élaborées par ABSOMOD 26 route d'Arlon  - L8410 Steinfort et sont sous licence de droit avec la marque Absomod. http://www.absomod.com . Elles sont également hébergées par ses services.

Tous les documents, photos et illustrations contenus dans ce site sont non contractuels et modifiables sans préavis.

Crédits photos : Jean-Marie LECOMTE : http://www.noires-terres.com

 




Accédez au plan de Bazeilles
& à ses ressources