Bazeilles
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Urbanisme - Actualités

 

 

 

A compter du 3 février 2022 : Publication de documents d’urbanisme sur Géoportail de l'urbanisme
Travaux commune/bazeilles_geoportail_urbanisme   Les documents d’urbanisme sur Bazeilles sont consultables sur le site internet Géoportail de l'urbanisme.

Pour les consulter : 
https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/

A compter du janvier 2022 : Rénovation énergétique : les aides auxquelles vous pouvez prétendre

Travaux commune/bazeilles_renovation_energetique_des_logements
  Vous avez besoin d'améliorer l'isolation de votre logement ?
De diminuer votre facture de chauffage ? D'une chaudière plus performante ? Vous pouvez prétendre à des aides pour financer les travaux de rénovation énergétique de votre logement !
Découvrez les aides qui correspondent à vos besoins d’éco-rénovation.
Toutes les infos :
https://www.economie.gouv.fr/particuliers/aides-renovation-energetique


En date du 20 novembre 2021 : Rapport sur l'Enquête publique sur le Projet de révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme de Bazeilles

Travaux commune/bazeilles_rapport_commissaire_enqueteur_revision_PLU_20_11_2021_V3-11085
 

L’enseigne ALDI, actuellement installée sur Balan souhaite s’établir en face la zone commerciale Mac-Mahon sur les territoires de Balan et de Bazeilles. Afin de permettre cette éventuelle installation, le Plan Local d’Urbanisme de Bazeilles doit être révisé.

Monsieur le Maire de Bazeilles a donc prescrit l'ouverture d'une enquête publique portant sur le projet de révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme de Bazeilles, visant à adapter le règlement de ce secteur (classé UBa) afin de permettre l’implantation d’une activité commerciale.

Cette enquête publique, d’une durée de 30 jours consécutifs, s'est déroulée du 13 Septembre 2021 au 13 Octobre 2021 inclus.
Le siège était fixé à la Mairie de Bazeilles, Place de la République, 08140 Bazeilles.

Durant l’enquête, le dossier était consultable :

Durant l’enquête, toute personne était admise à émettre ses observations, propositions et contre-propositions :

  • sur le registre d’enquête déposé à la Mairie de Bazeilles, aux jours et heures d’ouverture au public ci-dessus
  • par correspondance adressée à M. le Commissaire enquêteur, qui les visera et les annexera audit registre, à l'adresse postale suivante :
    Mairie de Bazeilles, Place de la République, 08140 Bazeilles
  • par courrier électronique :
    enquete.publique@bazeilles.com
  • pendant les permanences susvisées du Commissaire enquêteur

Les documents consultables en ligne :

  1. 01_Rapport_RA1_BAZEILLES_EnquetePublique
  2. 04a_Reglement_RA1_BAZEILLES_EnquetePublique
  3. ACTES_RA1_PLU_BAZEILLES_EnquetePublique
  4. Arrêté enquête n°46-2021 signé
  5. Avis_enquete_PLU_V2
  6. AVIS_RA1_PLU_BAZEILLES_EnquetePublique
  7. Bordereaudespieces_RA1_BAZEILLES_Enquete_Publique
  8. DCCE_RA1_PLU_BAZEILLES_EnquetePublique


 A partir de cette enquête publique, le Commissaire enquêteur a fourni son rapport le 20 novembre 2021 :

Rapport du Commissaire enquêteur sur le Projet de révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme de Bazeilles


A compter de 2e semestre 2020 : Mise en conformité du PLU - Projet de création d'une Unité de méthanisation Enquête publique sur l'aliénation du Chemin rural dit "des Pommerues"
Travaux commune/bazeilles_rapport_de la mise en compatibilité du PLU - Unité de méthanisation_rapport_MEC  
Pour en savoir plus sur le Projet

A compter de la fin mars 2016 : Projet de "Révision du PLU"
bazeilles_revision_du_plan_local_urbanisme_PLU  
Pour en savoir plus sur la Révision du PLU

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